2015 - Haute-Savoie
IOTA
- FILLINGES - Projet d’aménagement du seuil du pont de Fillinges : avis TACITE le 06/10/15
- VAILLY : aménagement hydroélectrique des barrages de Pierra-Bessa et de Marphoz sur le Brevon :
- Multi-Communes dans l’Ain et la Haute-Savoie : Manoeuvres d’accompagnement des abaissements partiels de la retenue de Verbois - période 2016-2026 :
- Multi-Communes dans l’Ain, l’Isère, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie : Mesures d’accompagnement des abaissements partiels Suisses et de gestion sédimentaire du Haut-Rhône 2016-2026 :
- CONTAMINES-MONTJOIE : Création d’une centrale hydroélectrique sur le ruisseau du Bon Nant :
- Projet multi-communal : plan de gestion des matériaux solides sur le bassin versant des Usses (communes : Allonzier la Caille, Andilly, Arbusigny, Bassy, Cercicer, Cernex, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chene en Semine,Chessenaz, Chilly, Choisy, Clarafond, Clermont, Contamine Sarzin, Coppones, Cruseilles, Desingy, Droisy, Evires, Frangy, Groisy, Jonzier Epagny, La Balme de Sillingy, Le Sappey, Marlioz, Menthonnex en Bornes, Mesingy, Minzier, Musièges, Saint Blaise, Sallenoves, Savigny, Seyssel, Sillingy, Usinens, Vanzy, Villy le Bouveret, Villy le Pelloux, Vovray en Bornes) :
Infrastructures
- SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS : Création d’un Tramway Genève / Saint Julien en Genevois :
Installations classées pour la protection de l’environnement
- GROISY : demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthalisation majoritairement agricole :
- EVIRES : demande d’autorisation d’exploiter un élevage de porcs soumis au régime d’enregistrement (basculement) :
- VACHERESSE : demande d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière de matériaux fluvioglaciaires à sec et valorisation par concassage criblage des produits aux lieux-dits : "La Plagne d’Aval", "Pethoux", "La Baume" :
- SCIONZIER : demande d’autorisation d’extension d’une ICPE existante en ZI (tri - transit - regroupement de déchets métalliques) : avis tacite
- VINZIER-FRETENES : demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation et de compostage de déchets agricoles et de déchets fermentescibles non dangereux :
Forages et Mines
- SAMOENS : projet d’exploitation géothermique de la nappe du Giffre pour la mise en glace et le chauffage des vestiaires de la patinoire :
Urbanisme et Aménagement
- ANNECY et ANNECY-le-VIEUX : Réalisation d’un centre d’expositions, de séminaires et de congrès :
- PRINGY : Création d’une ZAC "Pré Billy" :
- MONTRIOND : projet de remplacement du télésiège des Brochaux et création d’une piste de liaison et de la piste des Brochaux :
- BELLEVAUX : projet d’aménagement du Lac de Vallon :