2015 - Ain
ICPE : Installations classées pour la protection de l’environnement
- ARS-SUR-FORMANS : Demande d’autorisation de modification d’élevage de Porcins :
- VIRIAT : Demande d’autorisation d’exploiter une plateforme de transit de boues chaulées de la ville de Bourg en Bresse dans le département de l’Ain :
- CULOZ : Demande d’autorisation d’exploiter une installation de traitement de surface :
- BAGE-LA-VILLE et SAINT-JEANDE-VEYLE : Demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt logisitque :
- ARBENT : Demande d’autorisation de régularisation administrative de production et de stokage de matières plastiques : avis tacite
- DAGNEUX : Demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt logistique :
- CULOZ (01) et VIONS (73) : Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrières :
- SERVAS : Demande d’autorisation pour la mise à jour de la situation de la fromagerie :
- SAINT-VULBAS : LIMA Menuiserie Aluminium :
- BEARD GEOVREISSIAT : Demande d’autorisation d’exploiter une unité de fabrication et de réparation de palettes en bois :
- MIRIBEL : Demande d’autorisation d’exploiter une unité de traitement de textiles :
- SAINT-VULBAS : Demande d’autorisation de réaliser une plateforme logistique :
- ANGLEFORT : Demande d’autorisation de réaliser un affouillement en vu de la création d’un plan d’eau à vocation de pêche et de baignade :
Urbanisme
- BAGE-LA-VILLE et SAINT-JEANDE-VEYLE : Construction d’un entrepôt logisitque PC 00102515D0016 et PC 00136515D0007 :
- FERNEY-VOLTAIRE : Projet stratégique de développement de Ferney Voltaire ZAC Ferney Voltaire Genève Innovation :
IOTA
- BRIORD (01) et CREYS-MEPIEU (38) : Demande d’autorisation d’opérations en milieu aquatique liées au démantèlement électromécanique de l’ancienne station de pompage sur le site de Creys-Malville :
- Multi-Communes dans l’Ain et la Haute-Savoie : Manoeuvres d’accompagnement des abaissements partiels de la retenue de Verbois - période 2016-2026 :
- Multi-Communes dans l’Ain, l’Isère, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie : Mesures d’accompagnement des abaissements partiels Suisses et de gestion sédimentaire du Haut-Rhône 2016-2026 :
Production d’Energie - Photovoltaïque
- VILLEBOIS : Demande permis de construire un parc solaire photovoltaïque au sol, de trois bâtiments à usage de poste électrique et d’une clôture avec portail RD19 au lieu-dit "Près au Préau" :