2014 - Drôme
- Ancône : plan prévention des risques naturels, révision du plan d’exposition aux risques d’inondation
Dossier n° F08214PP0208
- Châteauneuf-du-Rhône : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n° F08214PP0201
- Marignac-en-Diois : zonage d’assainissement
Dossier n° F08214PP0176
- Montélimar : révision du zonage d’assainissement
Dossier n° F08214PP0175
- Valence : aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n° F08214PP0157
- Les Tourrettes : aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n° F08214PP0140
- Rochechinard : modification du zonage d’assainissement et élaboration du zonage des eaux pluviales
Dossier n° F08214PP0117