2014 - Drôme
SCoT et schéma de secteur
- Syndicat mixte du SCoT Rovaltain-Drôme-Ardèche : projet arrêté de schéma de cohérence territorial (SCoT) du Grand Rovaltain (Drôme et Ardèche) :
- Syndicat mixte des Rives du Rhône : projet arrêté de schéma de secteur de la Côtière rhodanienne (Rhône, Loire, Ardèche), sur le SCoT des Rives du Rhône (Rhône, Loire, Ardèche, Isère et Drôme) :
POS, PLU et cartes communales
- Châteauneuf-du-Rhône : Déclaration de projet - développement d’un secteur d’activités en continuité de la zone d’activités de Montélimar : avis TACITE
- Saulces-sur-Rhône : Projet du PLU : avis TACITE
- Aouste-sur-Sye : Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’extension et de la mise aux normes de l’IME de Fontlaure : avis TACITE
- Saint-Julien-en-Vercors : projet de Carte communale :
- Montélimar - La Bâtie Rolland : MECDU - Création de la Véloroute Voie verte de la Vallée du Jabron : avis TACITE
- Montlaur-en-Diois : projet de Carte communale :
- Saint-Roman : projet de Carte communale :
- Pierrelatte : déclaration de projet n°1 relatif à l’extension de la carrière :
- Aouste sur Sye : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, relatif à l’extension et la mise aux normes d’un établissement personnes âgées :
avis TACITE le 29/05/2014
- Montélimar : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
avis TACITE le 27 mars 2014
- Les Tourettes : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
avis TACITE le 21 avril 2014
- Grane : déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU, en vue de l’extension des abattoirs :
avis TACITE le 20/02/2014