2014 - Ardèche

Publié le 06/12/2013 | Mis à jour le 05/12/2014

IOTA : installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la loi sur l’eau

- CRUAS-MEYSSE : travaux de création d’un épi déflecteur du chenal d’amenée :

- TOURNON-SUR-RHONE : renouvellement de l’autorisation de la station d’épuration et de son réseau de collecte des effluents bruts :

- SAINT-PRIVAT : création STEP - rive gauche Boucle d’Aubenas :

- RUOMS : optimisation du système de collecte et de traitement de la station d’épuration :

- CRUAS-MEYSSE : plan de gestion des dragages d’entretien du chenal d’amenée, demande d’autorisation pluriannuelle :

- VALLON-PONT-D’ARC : contournement Est de Vallon-Pont-Darc sur la RD 390/RD4 :

- LE CHEYLARD : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une microcentrale hydroélectrique :

- VALVIGNÈRES : régularisation d’un barrage sur cours d’eau :

- LE POUZIN : demande d’aménagement d’un site portuaire sur la plateforme CNR :

- GRAS : demande d’autorisation de défrichement aux lieux-dits "Repellas" et "Les Moyses" :

- BIDON : demande d’autorisation de défrichement aux lieux-dits "Le Grand Paty" secteur Sud, Est et Ouest, "Le Grand Paty" et "La Plaine d’Aurèle" :

- LAVEYRUNE : permis de construire (PC00713613D001/PC00713613D002) au lieu-dit "Ladreyt" : avis TACITE le 21/03/2014

- VALLON-PONT-D’ARC : contournement Est de Vallon-Pont-d’Arc sur la RD 290/RD4 et pôle d’échanges multimodal :

- LE TEIL : Projet d’ensemble commercial :

- LE POUZIN : demande de permis d’aménager pour la création d’un lotissement de 15 lots au lieu-dit "Les Ramas" :

- SAINT-GEORGES-LES-BAINS : exploitation d’un parc éolien de 5 machines d’une puissance unitaire de 2,3 MW (rubrique 2980), parc éolien Planèze :

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