2013 - Savoie
SCoT
- Syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard : projet arrêté de schéma de cohérence territorial (SCoT) de l’Avant-pays savoyard :
PLU
- Les Allues : projet de révision simplifiée du PLU :
- Les Chapelles : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
avis tacite en date du 12 septembre 2013
- La Compôte en Bauges : projets de révisions simplifiées n°1 et 2 du PLU :
- Ayn : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
avis tacite en date du 19 juillet 2013
- La Biolle : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
avis tacite en date du 20 juin 2013
- Saint-Martin la Porte : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
- Bourget du Lac : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :
- Sainte-Hélène du Lac : projet arrêté de plan local d’urbanisme (PLU) :