2013 - Isère
SCoT
- Syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard : projet arrêté de schéma de cohérence territorial (SCoT) de l’Avant-pays savoyard :
Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement