2013 - Ain
Urbanisme et aménagement
- CHÂTEAU-GAILLARD : demande de permis d’aménager pour l’extention d’un karting :
- FERNEY-VOLTAIRE : projet Statégique de Développement (PSD) :
- CHÂTEAU-GAILLARD : projet de ZAC "Ménie en Rignon" (2ème saisine) :
- BEYNOST : projet de déclaration d’utilité publique (DUP) relatif à la ZAC des Malettes :
- REYRIEUX : projet d’aménagement (ZAC) du quartier du Bret :
- Projet d’aménagement du parc d’activités économiques Sud-Bourg-en-Bresse :
- CHÂTEAU-GAILLARD : projet de ZAC « Ménie en Rignon » :
- TRÉVOUX : projet de ZAC pour l’éco-quartier de la Gare :
- BEYNOST : aménagement de la ZAC des Malettes :
LHT : Lignes Haute Tension
- PREVESSIN-MOËNS : demande d’approbation du projet de création d’un poste électrique 63/20 kV à Prevessin-Moëns et son raccordement au réseau 63 kV :
ICPE : Installations classées pour la protection de l’environnement
- MIONNAY : autorisation d’exploiter une ICPE, d’extraction de matériaux :
- VILLETTE D’ANTHON : autorisation d’exploiter une plate-forme logistique :
- VAUX EN BUGEY : autorisation d’exploiter une installation de travail mécanique des métaux :
- ST-TRIVIER DE COURTES : autorisation d’exploiter une installation de préparation de fromages par la Compagnie des Fromages et RichesMonts :
- COLLONGES : autorisation d’exploiter un élevage de 120 chiens de plus de 4 mois :
- REPLONGES : autorisation d’exploiter une centrale d’enrobage :
IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements soumis à la loi sur l’eau
- BRION : réhabilitation du réseau hydrographique du bief de dessous Roche :
- VIRIGNIN : projet d’aménagement du site portuaire de Virignin :