2012 - Loire

Publié le 20/12/2012 | Mis à jour le 09/12/2013

L’Horme : "Création et aménagement de la ZAC Pasteur"
Dossier n° F08212P0004
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Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 18 juin 2012 pdf - 679.5 kio

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annexes zip - 10.6 Mio

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Decision rendue le 26 juin 2012 pdf - 1010 kio

Saint-Etienne : "Construction du centre dramatique national, La Comédie"
Dossier n° F08212P0026
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Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 06 juillet 2012 pdf - 833.6 kio

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Annexes zip - 6.3 Mio

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Décision rendue le 23 juillet 2012 pdf - 222.6 kio

Rive de Gier : "Rénovation urbaine quartier logements et commerces - ANRU "
Dossier n° F08212P0073
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dossier de demande déclaré complet le 06 août 2012 zip - 3.9 Mio

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Decision motivée du 30 août 2012 pdf - 186.3 kio

St Genest Malifaux : "Défrichement pour réhabilitation du barrage des plats "
Dossier n° F08212P0079
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Dossier d'examen au cas par cas déclaré complet le 08 août 2012 zip - 9.5 Mio

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Décision motivée rendue le 24 août 2012 pdf - 237.5 kio

Farnay et Saint Paul en Jarez : "Défrichement de 6 ha à la Petite Olagnière"
Dossier n° F08212P0099
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dossier de demande déclaré complet le 21 août 2012 zip - 7 Mio

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Décision motivée du 18 septembre 2012 pdf - 228.1 kio

Feurs : "Défrichement pour réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage et d’une déchetterie Aux Prévoriaux"
Dossier n° F08212P0132
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dossier de demande déclaré complet le 13 septembre 2012 pdf - 3.8 Mio

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Décision motivée du 9 octobre 2012 pdf - 180.3 kio

Chalmazel, Jeansagnière et Sauvain : "Défrichement de 4 sites sur le Haut-Forez, plantations résineuses de Molinvé, l’Olme, Manjasson et landes enfrichées de Jeansagnière"
Dossier n° F08212P0158
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dossier de demande déclaré complet le 4 octobre 2012 zip - 5.4 Mio

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Décision motivée du 7 novembre 2012 pdf - 252.6 kio

Saint Marcelin en Forez : "Création de deux voiries et deux places de stationnement handicapés"
Dossier n° F08212P0170
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dossier de demande déclaré complet le 15 octobre 2012 zip - 1.1 Mio

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Decision du 06 novembre 2012 pdf - 160.5 kio

Chamboeuf : "Création d’un ensemble immobilier de 20 logements individuels "
Dossier n° F08212P0201
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dossier de demande déclaré complet le 7 novembre 2012 zip - 2.6 Mio

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Décision motivée du 7 décembre 2012 pdf - 152.5 kio

Saint Etienne : "Construction d’un programme immobilier mixte sur l’îlot Poste Weiss dans la ZAC Châteaucreux"
Dossier n° F08212P0222
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dossier de demande déclaré complet le 27 novembre 2012 zip - 9.2 Mio

- Décision motivée à rendre au plus tard le 1er janvier 2013

Andrézieu-Bouthéon, Bonson, la Fouillouse et Saint Just-Saint Rambert : "Interconnexion en eau potable de complément et de sécurisation de l’alimentation du syndicat du bonson avec la ressource de la ville de Saint Etienne"
Dossier n° F08212P0234
- Dossier déclaré complet le 28 décembre 2012 :

le formulaire pdf - 5.7 Mio

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les annexes zip - 5.1 Mio

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Décision motivée du 17 janvier 2013 pdf - 811.4 kio

Mably : "Défrichement de 5,6 ha pour la carrière des Tuileries "
Dossier n° F08212P0238
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dossier de demande déclaré complet le 7 décembre 2012 zip - 17.6 Mio

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Décision motivée du 10 janvier 2013 pdf - 772.4 kio

Roanne : "Restructuration de l’ilot Gambetta - République"
Dossier n° F08212P0256
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dossier de demande déclaré complet le 26 décembre 2012 pdf - 8.4 Mio

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Décision motivée du 28 janvier 2013 pdf - 739.2 kio

Décision motivée du 28 janvier 2013 pdf - 739.2 kio

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