2012 - Loire
- L’Horme : "Création et aménagement de la ZAC Pasteur"
Dossier n° F08212P0004
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- Saint-Etienne : "Construction du centre dramatique national, La Comédie"
Dossier n° F08212P0026
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- Rive de Gier : "Rénovation urbaine quartier logements et commerces - ANRU "
Dossier n° F08212P0073
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- St Genest Malifaux : "Défrichement pour réhabilitation du barrage des plats "
Dossier n° F08212P0079
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- Farnay et Saint Paul en Jarez : "Défrichement de 6 ha à la Petite Olagnière"
Dossier n° F08212P0099
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- Feurs : "Défrichement pour réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage et d’une déchetterie Aux Prévoriaux"
Dossier n° F08212P0132
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- Chalmazel, Jeansagnière et Sauvain : "Défrichement de 4 sites sur le Haut-Forez, plantations résineuses de Molinvé, l’Olme, Manjasson et landes enfrichées de Jeansagnière"
Dossier n° F08212P0158
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- Saint Marcelin en Forez : "Création de deux voiries et deux places de stationnement handicapés"
Dossier n° F08212P0170
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- Chamboeuf : "Création d’un ensemble immobilier de 20 logements individuels "
Dossier n° F08212P0201
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- Saint Etienne : "Construction d’un programme immobilier mixte sur l’îlot Poste Weiss dans la ZAC Châteaucreux"
Dossier n° F08212P0222
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- Décision motivée à rendre au plus tard le 1er janvier 2013
- Andrézieu-Bouthéon, Bonson, la Fouillouse et Saint Just-Saint Rambert : "Interconnexion en eau potable de complément et de sécurisation de l’alimentation du syndicat du bonson avec la ressource de la ville de Saint Etienne"
Dossier n° F08212P0234
- Dossier déclaré complet le 28 décembre 2012 : -
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- Mably : "Défrichement de 5,6 ha pour la carrière des Tuileries "
Dossier n° F08212P0238
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- Roanne : "Restructuration de l’ilot Gambetta - République"
Dossier n° F08212P0256
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