Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05065
-
-
Sur le même sujet
Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
26 avril 2024
Salaise-sur-Sanne (38) : raccordement du GIE OSIRIS au réseau public de transport (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05150 Dossier reçu complet le 19 avril 2024 zip - 10.6 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
26 avril 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
24 avril 2024
Valigny (03) et Bessais-le-Fromental (18) : étang de Goule : programme de travaux de vidange, (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05125 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 - Partie 1 zip - 15.7 Mo Partie 2 zip - 12.7 (...)
24 avril 2024