Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la RD1508 et RD992
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05156
-
- Décision à rendre au plus tard le 28 mai 2024
- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
La Buissière (38) : aménagement d’un parking de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05157 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 18.3 Mo Annexe 10 : diagnostic (...)
2 mai 2024
Lapalisse (03) : remise en exploitation d’un forage à usage industriel d’eau brute
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05135 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
29 avril 2024
Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
29 avril 2024
Crolles, Froges et Villard-Bonnot (38) : RD 10 – reconstruction du Pont de Brignoud et création (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01709 L'avis sera rendu au plus tard le 24 juin 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
29 avril 2024