PPRT Moissat (63) - Titanobel

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 29/10/2009
Date d’approbation : 08/12/2011

Etablissement industriel concerné
Titanobel

Communes du périmètre d’étude
Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut, Ravel

Historique Réglementaire

Cartographie

Réunions d’association

9 juin 2011 - Réunion des POA (Personnes et Organismes Associés)

Dossier du PPRT approuvé

La CSS correspondante du PPRT

CSS Titanobel

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