PPRT Moissat (63) - Titanobel
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 29/10/2009
Date d’approbation : 08/12/2011
Etablissement industriel concerné
Titanobel
Communes du périmètre d’étude
Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut, Ravel
Historique Réglementaire
Cartographie
Réunions d’association
9 juin 2011 - Réunion des POA (Personnes et Organismes Associés)