CSS (Commission de Suivi de Site) TITANOBEL (63)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 29/12/2005
Président : Président : M Jean-Pierre BLANC
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Moissat, Ravel, Reignat, Glaine Montaigut

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
TITANOBEL

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

Composition de la CSS

Collège « Administrations de l’État » :

• M. le Directeur de Cabinet du Préfet de la région Auvergne ou son représentant,
• M. le Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne, ou son représentant,
• M. le Chef du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) du Puy-de-Dôme, ou son représentant,
• M. le Directeur Départemental des Territoires (DDT) du Puy-de-Dôme, ou son représentant,
• M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Puy-de-Dôme, ou son représentant,
• Monsieur le Commandant du groupement de gendarmerie du Puy-de-Dôme, ou son représentant.

Collège « Élus des collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunales » :

• M. le Maire de la commune de Moissat, ou son représentant,
• M. le Maire de la commune de Ravel, ou son représentant,
• M. le Maire de la commune de Glaine-Montaigut, ou son représentant,
• M. le Maire de la commune de Reignat, ou son représentant,
• M. le Président de la communauté de communes Entre Dore et Allier, ou son représentant,
• M. le Président de la communauté de communes Billom - Saint-Dier, ou son représentant.


Collège « Riverains et Associations de protection de l’environnement » :

• M. le Président de la Fédération de la Région Auvergne pour la Nature et l’Environnement (FRANE), ou son représentant,
• M. le Directeur de l’école primaire de Moissat, ou son représentant,
• M. le Président de l’Association des Parents d’élèves de Moissat, ou son représentant,
• M. le Président du club des Ainés Amitiés et Loisirs de Moissat, ou son représentant,
• M. le Président de l’Association Nature et Patrimoine de Moissat, ou son représentant,
• Mme Juliette PINET, habitante de la commune de Moissat et riveraine du site Titanobel,
• Mme Marie-France DOUYSSARD, habitante de la commune de Moissat et riveraine du site Titanobel.


Collège « Exploitants des installations classées pour laquelle la commission a été créée » :

• M. le Directeur Régional Centre-Alpes - Société Titanobel, ou son représentant,
• M. le Directeur Qualité Hygiène Sécurité Environnement - Société Titanobel, ou son représentant.

Collège « Salariés des installations classées pour laquelle la commission a été créée » :

• Une personne désignée par les membres du CHSCT de Titanobel, ou son suppléant,
• Une personne désignée par les membres du CHSCT de Titanobel, ou son suppléant.

Personnalité Qualifiée :

• Monsieur Jean-Pierre BLANC, Directeur Départemental de l’Equipement en retraite.



Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

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