Evaluation des incidences Natura 2000 : les listes locales par département
Les Préfets des 12 départements d’Auvergne-Rhône-Alpes ont arrêté les listes des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à l’évaluation des incidences Natura 2000, complétant la liste nationale établie à l’article R414-19 du code de l’environnement.
Ain (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires.)
Allier (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires.)
Ardèche (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Cantal (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Drôme (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Isère (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Loire (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Haute-Loire (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Puy-de-Dôme (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Rhône (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Savoie (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)
Haute-Savoie (+ d’infos auprès de la Direction Départementale des Territoires)