Zonage Assainissement des eaux pluviales et eaux usées - Communauté de communes Bièvre-Est

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-DUPP-01242 à 1256
- Communes Apprieu, Beaucroissant, Chabons, Izeaux, Bevenais, Bizonnes, Burcin, Colombe, Eydoche, Flachères, Le Grand-Lemps, Oyeu, Renage, Saint-didier-de-Bizonnes, CCBE
- 

Dossier reçu complet le 02/01/2019- partie 1 zip - 14.3 Mo


- 

Dossier reçu complet le 02/01/2019- partie 2 zip - 15.8 Mo


- 

Décision motivée le 01/03/2019 zip - 3.6 Mo

Partager la page

Sur le même sujet

Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision sera rendue au plus tard le 11 (...)

  • K/K PP eau

3 mai 2024

Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus (...)

  • K/K PP eau

30 avril 2024

La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 ko La décision sera rendue au plus (...)

  • K/K PP eau

19 avril 2024

Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mo La décision sera rendue au (...)

  • K/K PP eau

13 mars 2024

Haut de page