Zonage Assainissement des eaux pluviales et eaux usées - Communauté de communes Bièvre-Est

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-DUPP-01242 à 1256
- Communes Apprieu, Beaucroissant, Chabons, Izeaux, Bevenais, Bizonnes, Burcin, Colombe, Eydoche, Flachères, Le Grand-Lemps, Oyeu, Renage, Saint-didier-de-Bizonnes, CCBE
- 

Dossier reçu complet le 02/01/2019- partie 1 zip - 14.3 Mio


- 

Dossier reçu complet le 02/01/2019- partie 2 zip - 15.8 Mio


- 

Décision motivée le 01/03/2019 zip - 3.6 Mio

Partager la page

Sur le même sujet

Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

30 avril 2025

Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

24 avril 2025

Haut de page