Urbanisme
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : Aménagement d’une plateforme de messagerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05994 Dossier reçu complet le 21/08/2025 zip - 13.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/09/2025
22 août 2025
Chassieu (69) : MGP réhabilitation du complexe sportif Romain Tisserand au 17 chemin du Trève
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05953 Dossier reçu complet le 19/08/2025 zip - 15.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23/09/2025
19 août 2025
Morzine (74) : Création d’une balançoire motorisée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06027 Dossier reçu complet le 18/08/2025 zip - 20 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 10 septembre 2025
19 août 2025
Ambronay (01) : Elaboration du PVAP du SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04017 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 432.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 07/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
13 août 2025
Charvieu-Chavagneux (38) : Reconstruction de la Résidence Mutualiste l’Arche au sein du parc de Bernascon après défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06017 Dossier reçu complet le 07/08/2025 - partie 1 7z - 12.8 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2025 - partie 2- annexes complémentaires 7z - 22.2 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2025 - partie 3 - annexes complémentaires 7z - 10.1 Mio Décision du 11 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
13 août 2025
Saint-Martin-d’Hères (38) : Restructuration d’un lot avenue Gabriel Péri – 436 logements - et de commerces sur une surface de plancher d’environ (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06025 Dossier reçu complet le 07/08/2025 7z - 12.6 Mio Décision motivée du 9 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
13 août 2025
Aurillac (15) : création d’un hôtel et d’un local au RDC + parking extérieur de 67 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05996 Dossier reçu complet le 12 août 2025 zip - 6.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 16 septembre 2025
12 août 2025
Montluçon (03) : rénovation et transformation d’un bâtiment industriel en commerces + aire de stationnement de 63 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05998 Dossier reçu complet le 7 août 2025 zip - 7.3 Mio Décision du 11 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
8 août 2025