Tupin et Semons (69) : Défrichement

Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-1487
- 

Dossier reçu complet le 09/09/2018 pdf - 16.6 Mio


- 

Annexes pdf - 6.3 Mio


- 

Photos pdf - 1.4 Mio


- 

Décision signée le 10/10/2018 pdf - 80.1 kio

Partager la page

Sur le même sujet

Montregard (43) : défrichement d’une surface de 2,79 hectares sur plusieurs parcelles

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05934 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 3.1 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet foret

30 juin 2025

Chevagnes (03) : boisement de parcelles agricoles d’une surface de 10,40 hectares

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05924 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 pdf - 4.7 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet foret

30 juin 2025

Saint-Bonnet-des-Quarts (42) : reconversion de terrain agricole non exploité en terrain (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05926 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 4.1 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet foret

30 juin 2025

Lusigny (03) : boisement de 5 hectares

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05827 Dossier reçu complet le 24 juin 2025 zip - 4.5 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet foret

24 juin 2025

Haut de page