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Valloire (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04095 Dossier reçu complet en date du 08/10/2025 pdf - 575.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 08/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
16 octobre 2025
Verrens-Arvey (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03748 Dossier reçu complet le 11/02/2025 pdf - 853.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 février 2025