T-Z
Taninges (74) : Aménagement d’une piste de ski roue multi-activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05608 Dossier reçu complet le 15/01/2025 - partie 1 7z - 11.3 Mio Dossier reçu complet le 15/01/2025 - partie 2 7z - 21.4 Mio Décision motivée du 19/02/2025 pdf - 803.9 kio
23 janvier 2025
Viuz-en-Sallaz (74) : réhabilitation d’un entrepôt en un laboratoire de boulangerie et en un restaurant
NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05907 Dossier reçu complet le 29 juillet 2025 pdf - 3.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 2 septembre 2025
31 juillet 2025