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La Terrasse-sur-Dorlay (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage du Dorlay
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05993 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6.3 Mio Décision du 12 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
27 août 2025
Vendranges (42) : boisement d’une surface de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05787 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 15 Mio Décision du 16 mai 2025 pdf - 946.3 kio
23 avril 2025
Viricelles (42) : Défrichement La Terre des Noyers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05878 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juin 2025