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Teillet-Argenty (03) : boisement de 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05709 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 pdf - 1.9 Mio Décision du 10 avril 2025 pdf - 884.3 kio
18 mars 2025
Teillet-Argenty (03) : Boisement de terres agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06173 - N8256 Décision à rendre au plus tard le 08/12/2025
7 novembre 2025
Theneuille (03) : plantations d’arbres Paulownia sur 7 parcelles d’environ 11,5 hectares au total
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06061 Dossier reçu complet le 18 septembre 2025 zip - 5.7 Mio Décision du 23 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
22 septembre 2025
Tronget et Rocles (03) : Plantation forestière sur une surface de 3,85 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05930 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 28/07/2025 pdf - 1.1 Mio
22 juillet 2025
Vallon-en-Sully (03) : parc agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05858 Dossier reçu complet le 19/05/2025 zip - 5 Mio Décision du 23 juin 2025 pdf - 1022.5 kio
26 mai 2025
Vallon-en-Sully (03) : construction d’une centrale agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05731 Dossier reçu complet le 27 mars 2025 pdf - 632.9 kio Décision implicite de soumission à évaluation environnementale prise au titre de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement. NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
28 mars 2025
Venas (03) : boisement de 1.7 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06055 Dossier reçu complet le 14 septembre 2025 zip - 6.9 Mio Décision du 17 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
24 septembre 2025