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Thônes (74) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03467 Dossier reçu complet le 23 mai 2024 zip - 8 Mo Complement au dossier zip - 6.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 23 juillet 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2024
Thônes (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03384 Dossier reçu complet le 01/03/2024 zip - 2.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 mars 2024
Thonon-les-Bains (74) : Mise en compatibilité n°2 du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une microcentrale (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03138 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 11.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Valleiry (74) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03562 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 7.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 19 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 septembre 2024
Veyrier-du-Lac (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03336 Dossier reçu complet le 17/01/2024 zip - 19.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 janvier 2024
Villy-le-Bouveret (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03517 Dossier reçu complet le 09/07/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mo Dossier reçu complet le 09/07/2024 - partie 2 zip - 11.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024