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Taluyers (69) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03630 Dossier reçu complet le 18/10/2024 pdf - 1010.7 ko La décision sera rendue au plus tard le 18/12/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
23 octobre 2024
Tignes (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03561 Dossier reçu complet le 13/08/2024 zip - 18.9 Mo Complément au dossier pdf - 436.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 août 2024
Venthon (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03629 Dossier reçu complet le 18/10/2024 zip - 6.9 Mo La décision sera rendue au plus tard le 18/12/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
22 octobre 2024
Villard-Sallet (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03480 Dossier reçu complet le 14/06/2024 zip - 12.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2024
Villarodin-Bourget (73) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre du projet de valorisation du site du rocher (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03628 Dossier reçu complet le 18/10/2024 zip - 18.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 18/12/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
22 octobre 2024