T-Z
Les Villages du Lac de Paladru (38) : défrichement de 1,033 hectare pour utilisation agricole
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05367 Dossier reçu complet le 6 août 2024 zip - 4.6 Mo Décision en date du 10 septembre 2024 pdf - 605 ko
10 septembre 2024
Theys (38) : déboisement d’une foret d’épicéa de 1,5 hectares pour mise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04936 Dossier reçu complet le 15 janvier 2024 zip - 2.4 Mo Décision du 19 février 2024 pdf - 2.1 Mo
24 janvier 2024
Theys (38) : défrichement de 0,85 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05346 Dossier reçu complet le 30 juillet 2024 zip - 2.8 Mo Décision motivée du 29/08/2024 pdf - 572.4 ko
2 août 2024
Vienne (38) : boisement de peupliers d’une surface de 10 900 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05281 Dossier reçu complet le 25 juin 2024 zip - 9.7 Mo Décision en date du 30 juillet 2024 pdf - 551.7 ko
3 juillet 2024
Vinat (38) : Construction d’un siège social et un site de production de la Société Depagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05338 Lettre Hors Champ en date du 31/07/2024 pdf - 525.4 ko
31 juillet 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les Levées II"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Dossier retiré le 28/03/2024
8 mars 2024
Voiron (38) : Construction du nouveau siège social du groupe King Jouet, construction d’un parking en silo 305p ouvert au public et création (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05131 Dossier reçu complet le 10/04/2024 zip - 4.7 Mo Décision motivée du 14/05/2024 pdf - 525.4 ko
18 avril 2024
Voiron (38) : Projet de construction de logements – Site Paviot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05358 Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 1 zip - 23.7 Mo Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 2 zip - 13.2 Mo Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 3 zip - 14.3 Mo Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 625.2 (...)
9 août 2024