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Trévoux (01) : aménagement d’un parking au croisement du chemin de la Croix Marinier et de la Voie Bleue
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7 décembre 2023
Valserhône (01) : Aménagement du quartier durable Musinens (4,8 ha) sur l’emprise des stades Gérard Armand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04504 Dossier reçu complet le 03/08/2023 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 373 ko
4 août 2023
Valserhône (01) : Création d’un centre commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04439 Dossier reçu complet le 28/04/2023 zip - 9.3 Mo Décision motivée du 02/06/2023 pdf - 474.3 ko
4 mai 2023
Viriat (01) : Aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RD975 et de la RD29a et réaménagement de trois intersections de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04632 Dossier reçu complet le 16/08/2023 zip - 12 Mo Décision en date du 19 septembre 2023 pdf - 344.1 ko
25 août 2023