Scionzier (74) : Transfert d’un pôle commercial Carrefour-Provencia

K/K projet urbanisme

Publié le 04/07/2022 | Mis à jour le 02/08/2022

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03848
-

Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 764.9 kio

-

Décision motivée du 01/08/2022 pdf - 1016.1 kio

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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