Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Clermont-Ferrand (63) : Modification n°7 du ScoT Grand Clermont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02474 Dossier reçu complet le 24 novembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 décembre 2021
Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02381 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 zip - 4.6 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être mise en ligne. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
17 septembre 2021
Clermont-Ferrand (63) : Scot
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKU-1187 formulaire examen au cas par cas pdf - 3.2 Mo notice de presentation examen au cas par cas pdf - 5.5 Mo scot 1 rapport de presentation modif4 pdf - 12.8 Mo scot 2 padd pdf - 10.6 Mo scot 3 dog modif41 pdf - 19.5 Mo 2018scot01 pdf - 600.8 ko Décision signée le 06/02/2019 pdf - 181.8 (...)
12 décembre 2018
SCoT CC du Genevois (74) : mise en compatibilité du SCoT dans le cadre d’une déclaration de projet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01114 Dossier reçu complet le 24/09/2018 pdf - 1016.6 ko Décision motivée du 23/11/2018 pdf - 173.5 ko
1er octobre 2018
SCoT du Beaujolais (69) : Modification du SCoT du Beaujolais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01096 Dossier reçu complet le 11/09/2018 pdf - 930.4 ko Décision motivée du 08/11/2018 pdf - 255.5 ko
20 septembre 2018