Sauvessanges (63) : Défrichement

Demande d’examen cas par cas
- Dossier n° 2018-ARA-DP-00954
- 

Dossier reçu complet le 04/01/2018 pdf - 11.3 Mo


- 

Décision motivée du 05/02/2018 pdf - 80.9 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Ally (43) : défrichement de 3,33 hectares pour remise en prairies

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05171 Dossier reçu complet le 2 mai 2024 zip - 9.2 Mo Décision à rendre au plus tard le 6 (...)

  • K/K projet foret

3 mai 2024

Verrières-en-Forez (42) : boisement sur 3,24 ha d’une ancienne pâture

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05169 Dossier reçu complet le 29 avril 2024 zip - 9.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

3 mai 2024

Mazan-l’Abbaye (07) : boisement de landes à genêts d’une superficie de 8,53 hectares

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05176 Dossier reçu complet le 29 avril 2024 zip - 5 Mo Décision à rendre au plus tard le 3 (...)

  • K/K projet foret

3 mai 2024

Monlet (43) : défrichement de parcelles d’une surface de 1,51 hectares

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05118 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 10.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

3 mai 2024

Haut de page