Saint-Gérand-le-Puy (03) : PLU
Demande de cas par cas
- Dossier n° 2017-ARA-DUPP-00455
-
Sur le même sujet
Voiron (38) : Construction du nouveau siège social du groupe King Jouet, construction d’un (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05131 Dossier reçu complet le 10/04/2024 zip - 4.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
18 avril 2024
Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 (...)
12 avril 2024
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo (...)
12 avril 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
11 avril 2024