Saint-Etienne-de-Chomeil (15) : Dessouchage de 8500m2
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-2017
-
-
-
Sur le même sujet
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus (...)
3 avril 2024
Vion (07) : Défrichage de parcelles en AOC St Jospeh pour restaurer un domaine (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3391 Dossier reçu complet le 26 septembre 2021 zip - 4.7 Mo Décision du 29 octobre 2021 (...)
15 octobre 2021
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3157 Dossier reçu complet le 21/05/2021 pdf - 6 Mo Annexes pdf - 3 Mo Décision du 23 (...)
1er juin 2021
Saint-Aubin-Le-Monial (03) : Boisement terre agricole (16,47 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03001 Dossier reçu complet le 23/02/2021 pdf - 5.5 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2021 (...)
5 mars 2021