Saint-Chamond (42) : Construction d’une salle omnisports

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-02121
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Dossier reçu complet le 29/07/2019 pdf - 4.4 Mio


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Décision motivée du 30/08/2019 pdf - 1.9 Mio

Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.

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