Riorges (42) : construction d’un centre aqualudique

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05235
- 

Dossier reçu complet le 30 mai 2024 pdf - 2.4 Mio


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Décision motivée du 4 juillet 2024 pdf - 3.2 Mio


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 29 août 2024 zip - 21.4 Mio

enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5391
- 

Décision en date du 23 octobre 2024 pdf - 1.2 Mio

- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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