Cartographie des ressources minérales secondaires (en annexe 10 du rapport du schéma régional des carrières)
Guides et documentation relatifs à l’utilisation de ressources minérales secondaires Le Cerema lance une série de fiches destinée aux donneurs d’ordres publics et privés de la construction et de l’aménagement, pour développer l’économie circulaire dans les territoires, à travers des politiques ambitieuses pour la prévention et la gestion des déchets générés par les chantiers ainsi que par l’utilisation de matériaux alternatifs.
Mémento à l’attention des commanditaires de travaux.
Élaborée dans le cadre d’un groupe de travail sur les ressources minérales secondaires du schéma régional des carrières Auvergne – Rhône-Alpes piloté par la DREAL. Cette fiche fournit des éléments clés pour étudier les possibilités de réemploi, de valorisation de déchets et d’utilisation de matériaux alternatifs.
Elle identifie les actions à mettre en place sur toute la durée du projet pour développer l’économie circulaire notamment par :
- l’anticipation des besoins en matériaux,
- la connaissance des excédents de chantier avec leurs usages et filières,
- la prise en compte de la gestion des ressources dans les marchés et contrats,
- la traçabilité des déchets et des matériaux alternatifs
- la capitalisation avec la réalisation d’un bilan économique et environnemental du chantier.
L’économie circulaire du BTP dans la rédaction des marchés et contrats.
Cette deuxième fiche réalisée avec la participation de l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC), présente les clés pour intégrer l’économie circulaire dans les marchés publics ou contrats en transcrivant les engagements du commanditaire des travaux dans le choix d’une maîtrise d’œuvre qualifiée et dans les conditions d’exécution des travaux. Les commanditaires publics et privés de travaux peuvent utiliser les marchés et contrats pour réduire et gérer les déchets générés par leurs projets, et utiliser des matériaux alternatifs à la place de ressources non renouvelables. Elle revient sur responsabilités réglementaires du commanditaire des travaux, les actions en faveur de l’économie circulaire et leur transcription. Elle détaille également les diagnostics à réaliser en amont des projets pour identifier les quantités, les qualités, la destination des matériaux réemployables et des déchets réutilisables ou recyclables ainsi que les moyens à mettre en œuvre pour prévenir, gérer les déchets et valoriser les matériaux alternatifs.
Gisements de déchets issus de la filière BTP.
Dans le cadre de l’élaboration du PRPGD, la Région Auvergne-Rhône-Alpes confié à la cellule économique régionale de la construction (CERC) la réalisation d’enquêtes afin d’évaluer ce gisement de matériaux et les enjeux associés.
L’ensemble des études "économie circulaire" est disponible sur le site internet de la CERC Auvergne-Rhône-Alpes.
Un inventaire à l’échelle des SCOT est disponible.
