Projets intercommunaux
révision allégée n°2 du PLUi-H de la Communauté de communes du Haut Chablais (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03879 Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 501.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 mai 2025
Communauté de communes d’Usses et Rhône (74) : Modification n°3 du PLUi Val des Usses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03993 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
5 août 2025
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scientrier (74) et du PLU de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03719 Dossier reçu complet le 16/01/2025 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 janvier 2025
Cranves-Sales, Fillinges, Nangy (74) : mise en compatibilité de PLU dans le cadre de la DUP du projet d’aménagement de la RD903, entre l’A40 et le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03770 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 12.5 Mio Annexes zip - 12.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : trois fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
9 avril 2025
Modification n°1 du PLUi de La Semine dans le département de Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03911 Dossier reçu complet le 18/06/2025 pdf - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 août 2025
Modification n°3 du PLUi-H de la Communauté de communes du Haut Chablais (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03880 Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 492.6 kio Complément au dossier pdf - 361.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
22 mai 2025