Projets intercommunaux

Saint-Flour Communauté (15) : modification n°1 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04139 / N 008692/KK AC PLU Dossier reçu complet le 12 novembre 2025 La décision sera rendue au plus tard le 12 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE

Avis conforme
KKU ad hoc

27 novembre 2025

Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification simplifiée n°3 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04006 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.7 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Avis conforme
KKU ad hoc

27 août 2025

Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification de droit commun n°1 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04007 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.2 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Avis conforme
KKU ad hoc