Projets intercommunaux

Saint-Flour Communauté (15) : modification n°1 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04139 / N 008692/KK AC PLU Dossier reçu complet le 12 novembre 2025 La décision est consultable sur le site de la MRAE

Avis conforme
KKU ad hoc

27 novembre 2025

Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification simplifiée n°3 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04006 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.7 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 21 novembre 2025 pdf - 90.6 kio enregistré sous le n°2025-ARA-AC-4146. La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le (…)

Avis conforme
KKU ad hoc

27 août 2025

Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification de droit commun n°1 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04007 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.2 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 21 novembre 2025 pdf - 90.6 kio enregistré sous le n°2025-ARA-AC-4147. La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le (…)

Avis conforme
KKU ad hoc