Projets intercommunaux
Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification simplifiée n°3 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04006 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.7 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2025
Communauté de communes Cère et Goul en Carladès (15) : modification de droit commun n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04007 Dossier reçu complet le 4 août 2025 pdf - 1.2 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2025