Projets intercommunaux
Chappes, Martres-sur-Morge et Thuret (63) : création de 4 forages de reconnaissance (transformation des sondages de reconnaissance en forage (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05253 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 2.4 Mo Décision motivée du 16 juillet 2024 pdf - 2.5 Mo
2 juillet 2024
Davayat et Yssac-la-Tourette (63) : élargissement de la structure de la chaussée existante, aménagement qualitatif et recalibrage pour la mise en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05180 Dossier reçu complet le 22 mai 2024 zip - 16.7 Mo Décision du 26 juin 2024 pdf - 530.7 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
27 mai 2024
Mayres et Saint-Bonnet-le-Bourg (63) : défrichement et déboisement (Mayres : 0,85 ha et Saint-Bonnet : 1,61 ha) pour réhabilitation (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05037 Dossier reçu complet le 26 février 2024 zip - 12.3 Mo Annexes zip - 18.7 Mo Décision du 27 mars 2024 pdf - 452.6 ko
5 mars 2024