Projets intercommunaux
Allevard, Crêts-en-Belledonne, Le Cheylas, Pontcharra-sur-Bréda, Le Moutaret (38) : desserte forestière sur le massif de Bramefarine (mise au (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04943 Dossier reçu complet le 18 janvier 2024 zip - 10.5 Mio Décision motivée du 22 février 2024 pdf - 2.2 Mio
31 janvier 2024
Allevard, Crêts-en-Belledonne, Le Cheylas, Pontcharra-sur-Bréda, Le Moutaret (38) : desserte forestière sur le massif de Bramefarine (mise au (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05211 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 12.7 Mio Décision motivée du 21 juin 2024 pdf - 2.5 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 1er juillet 2024 pdf - 5.1 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5292 Décision recours motivée du 28/08/2024 pdf - 2.6 Mio
28 mai 2024
Allevard, Crêts-en-Belledonne, Le Cheylas, Pontcharra-sur-Bréda, Le Moutaret (38) : desserte forestière sur le massif de Bramefarine (mise au (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05113 Dossier reçu complet le 2 avril 2024 zip - 9.8 Mio Dossier retiré le 3 mai 2024 par le pétitionnaire
16 avril 2024
Champ-sur-Drac, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Georges-de-Commiers et Saint-Pierre-de-Mésage (38) : desserte du massif forestier du Connexe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05236 Dossier reçu complet le 31 mai 2024 zip - 11.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 2 juillet 2024
13 juin 2024
Champ-sur-Drac, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Georges-de-Commiers et Saint-Pierre-de-Mésage (38) : desserte du massif forestier du Connexe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05342 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 zip - 12.7 Mio complement au dossier pdf - 80.5 kio Décision motivée du 30/08/2024 pdf - 589.1 kio
5 août 2024
Saint-Ismier et Le Versoud (38) : Réalisation d’une liaison cyclable inter-rives entre La Bâtie (Saint-Ismier) et Le Versoud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05336 Dossier reçu complet le 25/07/2024 pdf - 667.9 kio Complément au dossier pdf - 39.8 kio Décision motivée du 22/08/2024 pdf - 603 kio NB : Certains documents (concernant le dossier initial et le complément) étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les (…)
23 août 2024
Saint-Ismier et Le Versoud (38) : Réalisation d’une liaison cyclable inter-rives entre La Bâtie (Saint-Ismier) et Le Versoud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05336 Dossier reçu complet le 25/07/2024 pdf - 667.9 kio Complément au dossier pdf - 39.8 kio Décision motivée du 22/08/2024 pdf - 603 kio NB : Certains documents (concernant le dossier initial et le complément) étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les (…)
23 août 2024
Sainte-Agnès et Saint-Mury-Monteymond (38) : travaux d’aménagement et de restauration du lit et des berges du torrent "Vorz amont"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4991 Dossier reçu complet le 2 février 2024 - Formulaire pdf - 10.6 Mio Annexes zip - 21.2 Mio Annexe 5 : inventaires pdf - 17 Mio Décision du 7 mars 2024 pdf - 473.5 kio
12 février 2024