Projets intercommunaux
Champagne, Peyraud et Saint-Désirat (07) : aménagement d’une voie verte entre Peyraud et Saint-Désirat s’inscrivant dans le projet de ViaFluvia (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05184 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 20.1 Mo Annexes zip - 22.6 Mo Décision du 11 juillet 2024 pdf - 577.7 ko
7 juin 2024
Charnas et Serrières (07) : défrichement de 0.63 hectare pour plantation de vignes en AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05020 Dossier reçu complet le 18 février 2024 zip - 3.3 Mo Décision motivée du 24/03/2024 pdf - 1.5 Mo Ce dossier a ait l'objet d'un recours en date du 16 avril 2024 zip - 20.2 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5146 Nouvelle décision en date du 14 juin 2024 pdf - 2.4 (...)
26 février 2024