Projets intercommunaux
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip - 15.2 Mo Décision motivée du 9 juin 2023 pdf - 299.1 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mai 2023
Doussard, Faverges-Seythenex, et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04776 Dossier reçu complet le 27 octobre 2023 zip - 19.4 Mo Décision motivée du 1er décembre 2023 pdf - 1.9 Mo
15 novembre 2023