Projets intercommunaux
Bonvillaret et Val d’Arc (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur les torrents du Bon Nant, du Nant Clair et du Nant Brun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4849 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 19.4 Mio Partie 2 zip - 23.7 Mio Partie 3 zip - 14.4 Mio Décision motivée du 8 janvier 2024 pdf - 2 Mio
13 décembre 2023