Projets intercommunaux
Alba la Romaine – Le Teil (07) : voie verte : opérer la liaison de la via Ardèche à la Vallée du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4314 Dossier reçu complet le 17 février 2023 zip - 19.7 Mo Décision du 23 mars 2023 pdf - 1.2 Mo
1er mars 2023
Saint-Jean-de-Muzols et Vion (07) : défrichement pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04368 Dossier reçu complet le 13 décembre 2023 zip - 7.6 Mo Décision motivée du 17 janvier 2024 pdf - 2.1 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 26 janvier 2024 zip - 1.4 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-4968 Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 2.3 (...)
13 décembre 2023