PPRT Saint-Jean-de-Maurienne (73) - Trimet
Accès direct
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 31/12/2009
Date d’approbation : 11/04/2012
Établissements industriels concernés
Trimet (ex-Rio Tinto Alcan, ex-Aluminium Péchiney)
Communes du périmètre d’étude
Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Hermillon, Villargonran
Historique Réglementaire
- Arrêté préfectoral du 11 avril 2012 portant approbation du PPRT Saint Jean de Maurienne - Rio Tinto Alcan (format pdf - 524 ko - 19/04/2018)
Cartographie
Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 3 Mo - 19/04/2018)
Dossier du PPRT approuvé
- Réglement du PPRT (format pdf - 3.5 Mo - 19/04/2018)
- Cahier des recommandations du PPRT (format pdf - 841.9 ko - 19/04/2018)