PPRT Saint-Clair-du-Rhône (38) - Adisséo et Tourmaline

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc… "

Date de prescription : 09/02/2012
Date d’approbation : 18/07/2018

[Établissements industriels concernés :
Adisseo France - Tourmaline Real Estate

Communes du périmètre d’étude
Saint-Clair-du-Rhône, Chavanay, Condrieu, Les-Roches-de-Condrieu, Saint-Alban-du-Rhône, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Prim et Verin

Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 18 juillet 2018 approuvant le pprt PPRT St Clair-du-Rhône (38) - Adisséo et Tourmaline pdf - 1.6 Mio

• Arrêté préfectoral du 8 août 2013 prorogation du délai de prescription pdf - 82.3 kio

• Arrêté préfectoral le 09 février 2012 prescription du PPRT pdf - 2 Mio

Cartographie

• Carte du zonage réglementaire pdf - 10.6 Mio

Réunions d’association

• 17 mai 2017 Réunion des POA (personnes et organismes associés)
• 28 juin 2012 Réunion des POA (personnes et organismes associés)

Réunions publiques

• 22 juin 2017 à 18h, salle polyvalente à Saint-Clair-du-Rhône(38)

Dossier du PPRT approuvé

• Notice d"accompagnement du PPRT et ses annexes pdf - 23.7 Mio

• Note d'aide à l'utilisation du PPRT pdf - 98.8 kio

• Réglement du PPRT St Clair-du-Rhône (38) - Adisséo et Tourmaline pdf - 2 Mio

• Cahier des recommandations pour le PPRT St Clair-du-Rhône (38) - Adisséo et Tourmaline pdf - 18.1 Mio

CSS correspondant du PPRT