PPRT La Roche de Glun (26) - SMPA-BM GEL (abrogation de la prescription de ce PPRT)
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 30/06/2006
Date d’abrogation : 05/07/2012
Établissements industriels concernés
SMPA - BM GEL
Communes du périmètre d’étude
La-Roche-de-Glun (26)
Historique Réglementaire
Cartographie
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Réunions d’association
- 21 juin 2011 Réunion des POA (personnes et organismes associés)