Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 31/12/2009
Date d’approbation : 10/06/2014

Établissements industriels concernés
Arkema, PSM

Communes du périmètre d’étude
La-Chambre, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-Avre, Saint-Martin-sur-la-Chambre

  Historique Réglementaire

• Arrêté préfectoral du 10 juin 2014 portant approbation du PPRT La Chambre (73) - Arkema (format pdf - 257.2 ko - 19/04/2018)

  Cartographie

Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 794.8 ko - 19/04/2018)

  Dossier du PPRT approuvé

• Réglement du PPRT (format pdf - 565 ko - 19/04/2018)
• Cahier des recommandations du PPRT (format pdf - 330.3 ko - 19/04/2018)

• CSS de Maurienne (73)