PPRT Décines Charpieu (69) - Gifrer Barbezat
publié le 18 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)
Accès direct
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 08/02/2008
Date d’approbation : 18/10/2012
Établissements industriels concernés
Gifrer Barbezat
Communes du périmètre d’étude
Décines-Charpieu
Historique Réglementaire
- Arrêté préfectoral du 18 octobre 2012 portant approbation du PPRT Décines Charpieu (69) - Gifrer Barbezat (format pdf - 135.1 ko - 18/04/2018)
Cartographie
Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 491.1 ko - 18/04/2018)
Dossier du PPRT approuvé
- Réglement du PPRT (format pdf - 433.6 ko - 18/04/2018)
- Cahier des recommandations du PPRT (format pdf - 621.4 ko - 18/04/2018)