PPRT Clérieux(26) - Cheddite

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 29/06/2009
Date d’approbation : 22/12/2011

Établissements industriels concernés
Cheddite France

Communes du périmètre d’étude
Clérieux, Granges-les-Beaumont, Chanos-Curson

Historique Réglementaire

Cartographie

Dossier du PPRT approuvé

La CSS correspondante du PPRT

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