Pomeys (69) : Permis d’aménager zone activités intercommunales du Plomb
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00827
-
-
Sur le même sujet
Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
3 mai 2024
La Buissière (38) : aménagement d’un parking de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05157 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 18.3 Mo Annexe 10 : diagnostic (...)
2 mai 2024
La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision à rendre au plus tard (...)
23 avril 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Réalisation d’un projet urbain et paysager dans les quartiers Paul Bert (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05145 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 21.2 Mo Dossier reçu complet (...)
22 avril 2024