PLU intercommunaux
Modification n°2 du PLUi du Val des Usses dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03537 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 2.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2024
Modification n°2 du PLUi Pays de Seyssel dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03605 Dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 2.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
17 octobre 2024
Modification n°4 du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03516 Dossier reçu complet le 09/07/2024 zip - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Modification simplifiée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03663 Dossier reçu complet le 05/12/2024 zip - 13.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 décembre 2024
Modification simplifiée n°3 du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03588 Dossier reçu complet le 03/09/2024 zip - 15 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 septembre 2024
PLUi de la Semine (74) : Modification simplifiée n°3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03499 Dossier reçu complet le 01/07/2024 pdf - 879.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
1er juillet 2024
Révision allégée n°1 du PLUi du Pays de Seyssel dans le département de la Haute-Savoie (commune de Bassy)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03604 Dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
17 octobre 2024
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03662 dossier reçu complet le 26/11/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 novembre 2024